Vous êtes sur le site officiel de Silene, plateforme régionale du Système
d'information de l'INventaire du patrimoine naturel (SINP) de la région
Provence-Alpes-Côte d’Azur. Ce site a pour objectif de permettre la
visualisation des données d’occurrences pour les taxons de faune et de
flore de Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Adresse : CEN PACA
Atrium bâtiment B
4 avenue Marcel Pagnol 13 100 Aix en Provence
Tél. : 04 42 20 03 83
Responsable de publication
Directeur de la publication, responsable légal :
Henri Spini Président du CEN PACA
Réalisation du site Internet
Le contenu éditorial et, sauf mention particulière, les productions
photographiques, sont réalisés par l’équipe éditoriale constituée du
Conservatoire d’espaces naturels de PACA, du Conservatoire Botanique
National Alpin (CBNA), du Conservatoire Botanique National Méditerranéen
(CBNMed) et de la DREAL PACA.
La conception technique est effectuée par le Conservatoire Botanique
National Alpin (CBNA).
Serveurs et hébergements
Société OVH, RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
2, rue Kellerman, 59100 Roubaix
Traitement et protection des données
Les données personnelles diffusées sur le site Silene Nature via les
données naturalistes (nom de l’observateur, date et lieu) résultent
de la communication volontaire du fournisseur lors de l'envoi de ses
données auprès de la plateforme Silene.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification
et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi
"Informatique et Libertés").
Vous pouvez l'exercer par courriel en le précisant lors de votre
demande : contact@silene.eu
Établissements de liens
Lien depuis des sites tiers vers
https://nature.silene.eu/ :
le CEN PACA autorise la mise en place d'un lien hypertexte depuis
n'importe quel site Internet (sous réserve d'une information préalable),
à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique,
pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter
atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le site doit apparaître
dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site ne doivent en aucun cas
être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame ou iframe).
Dans tous les cas, la DREAL PACA se réserve le droit de demander la
suppression d'un lien si elle estime que le référent (site source) ne
respecte pas les règles ainsi définies.
Lien depuis
https://nature.silene.eu/
vers des sites tiers :
le CEN PACA et l’équipe éditoriale se réserve
le droit de "pointer" vers des sites tiers. Accéder à ces liens ne
vous fait pas quitter
https://nature.silene.eu/.
Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de l’équipe éditoriale,
par conséquent elle n'est pas responsable du contenu de ces sites,
des liens qu'ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui
leur sont apportés.
Diffusion des données
La diffusion des données se fait conformément à
la charte Silene
, document de référence reconnu pour les fournisseurs de données.
En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de
la charte et l’avoir acceptée. Celle-ci pourra être modifiée à tout
moment et sans préavis.
Silene Nature présente l'ensemble des observations mises à dispositions
par les adhérents du SINP et des fournisseurs par obligations synthétisées
à la maille. Certaines données, qualifiées de sensibles ou privées
peuvent ne pas être communiquées dans le respect des articles suivants
du code de l’environnement :
L'article L311-5 du code des relations entre le public et l’administration
précise les documents qui ne sont pas communicables :
Ne sont pas communicables les documents administratifs dont la
consultation ou la communication porterait atteinte à (…) et aux cas
définis à l'article L. 124-4 du code de l'environnement :
I.-Après avoir apprécié l'intérêt d'une communication, l'autorité
publique peut rejeter la demande d'une information relative à
l'environnement dont la consultation ou la communication porte
atteinte :
(...)
2° A la protection de l'environnement auquel elle se rapporte ;
3° Aux intérêts de la personne physique ayant fourni, sans y être
contrainte par une disposition législative ou réglementaire ou par
un acte d'une autorité administrative ou juridictionnelle, l'information
demandée sans consentir à sa divulgation ;
(...)
« I.-Le rejet d'une demande d'information relative à l'environnement
est notifié au demandeur par une décision écrite motivée précisant
les voies et délais de recours (...). »
Modalités de réutilisation des informations
L’utilisation des données se fait conformément à
la charte Silene
, document de référence reconnu pour les fournisseurs de données.
En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de
la charte et l’avoir acceptée. Celle-ci pourra être modifiée à tout
moment et sans préavis.
« Les informations publiques figurant dans des documents communiqués
ou publiés par les administrations mentionnées au premier alinéa de
l'article L. 300-2 peuvent être utilisées par toute personne qui le
souhaite à d'autres fins que celles de la mission de service public
pour les besoins de laquelle les documents ont été produits ou reçus.
Les limites et conditions de cette réutilisation sont régies par le
présent titre. »
« Sauf accord de l'administration, la réutilisation des informations
publiques est soumise à la condition que ces dernières ne soient pas
altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et
la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées. »
Consulter également
la charte Silene.
Dispositions légales - Propriété
Le fait d'accéder au site ne donne pas le droit de l'utiliser sans
l'accord de l’équipe éditoriale : tous les droits de reproduction
sont réservés en vertu de l'article L.122-4 du code de la Propriété
intellectuelle.
Toute utilisation des ressources (photographiques, iconographiques,
textuelles ou relatives à la forme, la mise en page, la structure, les
logotypes et les documents téléchargeables...) présentes sur ce site
doit faire l'objet d'une autorisation expresse de l’équipe éditoriale.
À titre principal, l’équipe éditoriale concède une autorisation de
visualisation du contenu du site.
Responsabilité
La plate-forme Silene met tout en œuvre pour assurer une information
fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois,
des erreurs ou omissions peuvent survenir. Silene ne peut garantir
l’exhaustivité de l’information. La DREAL décline donc toute
responsabilité en cas d'erreur ou d'omission.
L’utilisateur devra donc s'assurer de l'exactitude des informations
et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile.
Silene n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces
informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant
en découler.
L’équipe éditoriale se réserve le droit de modifier, tout ou partie
des informations contenues dans les pages de ce site Internet, à tout
moment et sans notification préalable.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les
mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou
logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le
réseau Internet. De manière générale, la DREAL PACA décline toute
responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation
du présent site.